Déposée le 17 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALNAsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Jardin Provençal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALNAsociété par actions simplifiée domicilié(e) 1 rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 758 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALNA SAS Olivier Corbé domicilié(e) 1 rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France.
La marque Jardin Provençal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALNA SAS société par actions simplifiée - 1 rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France - SIREN 428758700
ALNA SAS Olivier Corbé - 1 rue des Chevaliers,44400 REZE - 44400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, polir et abraser (à l'exception des huiles essentielles de lavande). Savons, y compris sous forme liquide (à l'exception des huiles essentielles de lavande), gel douche (à l'exception des huiles essentielles de lavande), préparations et nécessaires de comsétiques (à l'exception des huiles essentilles de lavande), parfums et produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande). Bains médécinaux (à l'exception des huiles essentielles de lavande), bandes ou serviettes hygiéniques (à l'exception des huiles essentielles de lavande).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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